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Marques déposées par GAEC CHATEAU DE BALAN
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CHATEAU DE BALAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE BALAN
GAEC CHATEAU DE BALAN

Numéro de dépôt :
3796129
Date de dépôt :
10/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
10/01/2021
CHATEAU DE BALAN de GAEC CHATEAU DE BALAN

Présentation de la marque CHATEAU DE BALAN

Déposée le 10 janvier 2011 par GAEC CHATEAU DE BALAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « CHATEAU DE BALAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-05 du 4 février 2011.

Le déposant est GAEC CHATEAU DE BALAN domicilié(e) Lieu DIT BALAN - 33490 - SAINTE FOY LA LONGUE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAEC CHATEAU DE BALAN, Mme JEANS domicilié(e) lieu DIT BALAN - 33490 - SAINTE FOY LA LONGUE - France.

La marque CHATEAU DE BALAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3796129.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DE BALAN est expirée depuis le 10 janvier 2021.


GAEC CHATEAU DE BALAN - Lieu DIT BALAN - 33490 - SAINTE FOY LA LONGUE - France


GAEC CHATEAU DE BALAN, Mme JEANS - lieu DIT BALAN - 33490 - SAINTE FOY LA LONGUE - France


Publication - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Inscription le 7 janvier 2021 - Transmission totale de propriété n°807623 - Publication le 5 févr. 2021 au BOPI 2021-01-07

Vins d'appellation d'origine contrôlée.